En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies et de technologies similaires par notre entité ainsi que par des tiers afin de vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts, la possibilité de partager des articles sur les réseaux sociaux, et la réalisation de statistiques d'audiences.

Plus d'informations sur les cookies

 







OK

<Calendrier>
Décembre 2018
85060 visites

 

 


1. Conseil municipal du 17 Avril 2014
Ordre du jour: Conseil municipal du 17 Avril 19h Approbation ders comptes de gestion Affectation résultats Comptes administratifs Budgets primitifs Subventions Taux d'imposition Prix de l'eau Délégation d'attribution du conseil municipal à Mr le Maire Désignation...
2. Conseil Municipal du Mardi 26 Novembre 2013
Conseil Municipal à 19H Ordre du jour: Admission en non valeur Mise à jour des compétences de la communauté de communes Décision modificative M14 I A T ( Indemnité d'administration et de technicité) Questions diverses
3. Conseil Municipal du Mercredi 9 Octobre 2013
Ordre du jour: DM-M49-M14 Maitrise d'oeuvre-Renouvellement des réseaux d'assainissement et optimisation du réseau d'eau potable. demandes de subventions Factures eau Terrains en vente Aire de jeux enfants Questions diverses
4. Conseil Municipal du Mercredi 04 Septembre 2013
19H Ordre du jour: Vente terrain CAE.renfort administratif Agents contractuels de remplacement (Délibération de prinicipe) Habilitation d'un représentant à retirer les fichiers fiscaux Modification du P.O.S MAPA - Extension du foyer Régie droit de place régie...
5. Conseil municipal du 26 Juin 2013
Ordre du jour: Emplois saisonniers Adhésion à TIPI Location appartement dessus la mairie
6. Conseil municipal du 29 Mai 2013
Ordre du jour Echange terrain Valat Christophe/Commune Servitude de passage Comptes Administratifs Adhésion à TIPI
7. Conseil municipal du 30 Avril 2013
Ordre du jour Vacations funéraires Itinéraires de randonnée Composition Conseil Communautaire Echange FROLEON/Commune Règlement cimetière Modification POS Dmande subvention entente St Bauzely-St Mamert Rapport de la commission locale d'évaluation...
8. Conseil Municipal du 27 Mars 2013
Le Mercredi 27 Mars à 19H Ordre du jour MAPA extension du foyer Désignation du délégué titulaire SMDE Budgets 2013 Approbation des comptes de gestion 2012 Comptes administratifs Affectation résultats Impots Révisions des baux en cours
9. Conseil Municipal
Conseil Municipal du 21 Novembre 2012 Ordre du jour: Travaux chemin de pres- SMDE Prévention des risques professionnels-proposition de convention CDG 30 modification du POS Fin bail manade Chabalier Prime IAT Compteurs d'eau
10. Conseil municipal du Jeudi 04 octobre 2012 19h
ORDRE DU JOUR Création régie commerces ambulants Adduction France-Télecom/ Rue du chateau Subventions FDE schéma directeur de l'eau (Autoriser le département à percevoir pour son compte la subvention attribuée par l'agence de l'eau et...

Accueil - Administration - Plan du site - Haut du site
Informations légales - www.parignargues.fr - a3w.fr